Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Manufacture de Saint-Cloud
M. Johan Achermann

Numéro de dépôt :
4171353
Date de dépôt :
07/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Manufacture de Saint-Cloud de Johan Achermann

Présentation de la marque Manufacture de Saint-Cloud

Déposée par voie électronique le 7 avril 2015 par monsieur Johan Achermann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Manufacture de Saint-Cloud »

Le déposant est monsieur Johan Achermann domicilié(e) 17 Bis rue Charles Schmidt, code 0705A - 93400 - Saint-Ouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Johan Achermann domicilié(e) 17 Bis rue Charles Schmidt, code 0705A - 93400 - Saint-Ouen - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21

Johan Achermann a également déposé les autres marques suivantes : Yteb , Mouna Katorza , Myrbor


M. Johan Achermann - 17 Bis rue Charles Schmidt, code 0705A - 93400 - Saint-Ouen - France


M. Johan Achermann - 17 Bis rue Charles Schmidt, code 0705A - 93400 - Saint-Ouen - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680573 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.